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Marques déposées par l'association loi 1901 U.N.I.F.A
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DECOR VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOR VERT
U.N.I.F.A. (Union Nationale des Industries Françaises de l'Ameublement, Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
92401943
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque DECOR VERT

Déposée le 21 janvier 1992 par l'association loi 1901 U.N.I.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 U.N.I.F.A domicilié(e) 28 bis, avenue Daumesnil, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LAGUENS COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS - France.

La marque DECOR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR VERT est expirée depuis le 21 janvier 2002.

U.N.I.F.A a également déposé les autres marques suivantes : SM INTERNATIONAL , ESPACE JARDIN , ESPACE VERT , JARDI MEUBLE


U.N.I.F.A. (Union Nationale des Industries Françaises de l'Ameublement, Association Loi de 1901) - 28 bis, avenue Daumesnil, 75012 PARIS - France


Bernard LAGUENS COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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